RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES OVM

Article 1.

Ce règlement intérieur concerne tous les adhérents des Océanautes du Val de Marne. Il doit être tenu à la disposition de tous. L’admission au club implique l’acceptation par le membre de toutes les dispositions contenues dans ce texte.

Article 2.

Tout adhérent devra également se conformer aux règles édictées par la Fédération Française des Etudes et Sports Sous Marins. Tout adhérent doit se conformer au règlement intérieur en vigueur de la piscine (respect des règles d’hygiène et de sécurité…).

Les apnées en solitaire sont interdites.

Article 3.

Après avis favorable du Comité Directeur, sera considéré comme adhérent toute personne ayant son dossier d’inscription COMPLET, c’est-à-dire le dossier d’inscription dûment rempli et signé.

Un adhérent du club ne pourra participer à un entraînement ou à une plongée que s’il est à jour de son inscription.

Les mineurs doivent fournir l’autorisation écrite de la personne exerçant
l’autorité parentale et, en cas de participation effective à des activités subaquatiques. La prise en charge pour les mineurs est faîte au bord du bassin.

Toute personne ne respectant pas les règles de la transparence concernant les certificats médicaux, en ayant omis volontairement de signaler un problème physique, se verra exclu définitivement du club sans contre partie financière de sa cotisation.

Article 4.

Il n’y a pas de prêt de matériel de plongée au sein du club.
Le petit matériel (P.M.T.) est mis à disposition dans le cadre des séances piscine aux nouveaux adhérents dans la mesure des disponibilités.

Article 5.

Chaque membre s’engage à ménager tout matériel qu’il utilise à titre personnel ou collectif. Il devra signaler aux responsables du matériel, à la restitution, toute anomalie, défaillance de fonctionnement constatée…Tout abus de matériel en matière d’utilisation pourra faire l’objet de sanctions. Ces sanctions seront appréciées par le Comité de Direction en réunion.

Article 6.

Comportement du plongeur responsable :

Les adhérents s’engagent à respecter la « Charte du plongeur responsable » et à en promouvoir les principes autour d’eux.

Article 7.
La responsabilité des O.V.M. ne peut être mise en cause en cas d’accident si la sortie est effectuée en dehors des activités du club, même si les participants sont membres de l’association.

Article 8.

Une Commission de discipline pourra être constituée par le Comité de Direction en cas de faute grave ou manquement au règlement.

Article 9.

Toute constatation ou réclamation portant sur quelque sujet que ce soit, sera reçue, par écrit, par le Comité de Direction.

Article 10.
Aucun membre du club ne prendra aucune initiative, disposition ou engagement au nom du club, sans avoir eu accord écrit du Comité de Direction.

Fait à Saint-Maur, le 20 Octobre 2008
Le bureau des OVM